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  • : Actualités des finances publiques locales: le Blog de Finances & Ressources Territoriales
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Finances Territoriales

"Une autre façon d'oeuvrer pour le service public"

 

1) Autoformation des responsables des finances (élus et cadres territoriaux) des communes petites et moyennes,

2) Informations et fichiers de simulation à télécharger.

3) Mise en relation entre organisateurs de formations et intervenants.

4) Accompagnement pour la réalisation de votre projet professionnel dans le domaine des finances publics local,es de l'intercommunalité ou du management public local,

5) Débats relatifs aux réformes des finances publiques et de la fiscalité locale.

  CET ESPACE EST A VOUS !

Retrouvez le site internet associé: http://www.finances-territoriales.fr.nf/

Recherche

un espace pour

Objectifs:

=> échange d'expertises et d'expériences dans le domaine de la gestion publique locale.

=> mutualisation des pratiques, de la documentation ou des supports pédagogiques relatifs aux finances, à l'intercommunalité ou au management public local.

Retrouvez le site internet associé:   http://www.finances-territoriales.fr.nf/

 

14 novembre 2009 6 14 /11 /novembre /2009 23:15

FINANCES ET TERRITOIRES

Finances – Intercommunalité – Management Public
http://finances-territoriales.services.officelive.com
http://finances-territoriales.over-blog.com


Cette lettre périodique et le
site Internet associé ont pour vocation l’échange d’informations et d’outils dans le domaine des finances publiques locales et de l’intercommunalité. Un lieu pour mutualiser les connaissances, affiner son projet professionnel dans ces domaines de compétences ou pour mettre en relation organisateurs de formations et intervenants. 


  Les services et projets en cours

Outils, tableaux de simulation et supports de formation : trocs et stocks
Nous avons tous en stock un très grand nombre d'outils, de tableaux ou de supports de formation. Au quotidien, nous avons des besoins spécifiques. Plutôt que de recréer ce qui existe ailleurs, si nous l'échangions.
Si vous avez des besoins particuliers, faites vous connaître.
Un recensement de tous les outils et supports de formation disponibles est en cours pour permettre des échanges encore plus nombreux.

Vous etes un praticien des finances publiques locales, de l'intercommunalité et plus largement du management public local, vous souhaitez intervenir en conseil ou en formation : une seule adresse pour faire acte de candidature finances.territoriales@hotmail.fr.

Formations à distance
Pour économiser les frais de déplacement, le temps perdu dans les transports, la fatigue, les couts financiers indirects: essayer les modules de formation à distance.
Retrouvez nos modules (prospective et stratégie financière, gestion de la dette et de la trésorerie, organisation budgétaire et comptable, budget d'une collectivité). D'autres formations peuvent etre proposées à la demande.

Vous etes un praticien des finances publiques locales, de l'intercommunalité et plus largement du management public local, vous souhaitez intervenir en conseil ou en formation : une seule adresse pour faire acte de candidature finances.territoriales@hotmail.fr.


Propositions de la quinzaine: formations ou expertise

- crédits structurés: les opportunités suite au jugement CG 93 / Dexia

- loi de finances 2013: les dispositions interessant les collectivités

- DOB, BP, fiscalité: mettre en place une communication financière efficace

- Bilan du mandat et stratégie financière pour le mandat suivant

- Intercommunalité: évaluation des conséquences juridiques et financières d'une modification de périmètre et / ou de compétences

                                                                                                   

 

 

La quinzaine à la une

 

Chiffres clé des collectivités en 2014

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/corrections_vf_hd.pdf

 

Projet de loi de finances rectificative pour 2014

http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/medias/documents/ressources/PLFR2014/2014-PLFR-Bleu-Web.pdf

 

Loi de finances rectificative pour la sécurité sociale

http://www.gouvernement.fr/gouvernement/projet-de-loi-de-financement-rectificative-de-la-securite-sociale-pour-2014

 

Certification des comptes de l’Etat

http://www.ccomptes.fr/Actualites/A-la-une/Certification-des-comptes-de-l-Etat-pour-l-exercice-2013

 

 

 

 

 

 

Le dossier de la quinzaine

 

Réforme territoriale

La loi adoptée par le sénat

http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl13-635.html

Réforme territoriale : les questions-réponses sur la situation des personnels

http://www.action-publique.gouv.fr/files/questions-reponses-situation-des-personnels.pdf

Etude d’impact relative à la loi de réforme territoriale

http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl13-635-ei/pjl13-635-ei.html

 

L’analyse de moodys sur les économies générées par la réforme territoriale

http://www.acteurspublics.com/2014/06/10/la-reforme-territoriale-ne-generera-pas-d-economies-selon-l-agence-moody-s

 

Conséquences de la baisse des dotations de l’Etat

La circulaire

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/note_dotation_interco_2014.pdf

Retrouvez l’analyse de l’AMF

http://www.amf.asso.fr/document/fichier.asp?FTP=AMF_12657_ARGUMENTAIRE.pdf&ID_DOC=12657&DOT_N_ID=7

 

Enjeux de la mutualisation

Retrouvez les expériences réussies

http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCBouquetExperience/BouquetExperience&cid=1250267271533

 

Analyse de la diminution du nombre de syndicats intercommunaux en 2013

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/Bis_100.pdf

 

Rapport sur l’évolution de l’économie nationale et sur les orientations des finances publiques - Communiqué - accès au tome 1 et au tome 2 du rapport

http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/medias/documents/ressources/2015/DOFP/DOFP_Tome_01_depot_AN.PDF

http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/medias/documents/ressources/2015/DOFP/DOFP_Tome_02_depot_AN.pdf

 

Situation et perspectives des finances publiques 2014

http://www.ccomptes.fr/content/download/69349/1866857/version/3/file/20140616_rapport_situation_perspectives_des_finances_publiques.pdf

http://www.ccomptes.fr/content/download/69347/1866839/version/3/file/20140616_synthese_rapport_situation_perspectives_des_finances_publiques.pdf

 

 

 

L’actualité des marchés financiers

 

Sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public - 2 juillet 2014

http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2093.asp

 

 

 

 

 

 

L’actualité juridique des finances territoriales

 

Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Abrogation des exonérations en faveur des terrains situés en zones humides et dans le cœur d'un parc national d'un DOM - 27 juin 2014

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9450-PGP?branch=2

 

Décret n°2014-745 du 30 juin 2014 modifiant le décret n°2013-993 du 7 novembre 2013 fixant les modalités de mise en place et de fonctionnement des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels et des commissions départementales des impôts directs locaux

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029175719&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

Majoration de la valeur locative des terrains constructibles - 27 juin 2014

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9447-PGP?branch=2

 

Institution d'une part incitative de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) par les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7994-PGP?branch=2

 

Evolution de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-54640QE.htm

 

Impôts fonciers des terrains de golf

http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-40626QE.htm

 

Le versement pour sous densité : analyse d’un outil de densification urbaine et premiers retours d'expériences

http://www.localtis.info/cs/BlobServer?blobkey=id&blobnocache=true&blobwhere=1250168458818&blobheader=application%2Fpdf&blobcol=urldata&blobtable=MungoBlobs

 

Note d’information NOR INTB1411710N du 21 mai 2014 relative au fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales à destination de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Saint-Pierre-et-Miquelon et des circonscriptions territoriales des îles Wallis-et-Futuna

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/06/cir_38366.pdf

 

Module de simulation pour la répartition interne du FPIC 2014 entre l'EPCI et chaque commune membre

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/presentation_module_simulation_FPIC_2014.pdf

 

Décret n°2014-689 du 24 juin 2014 fixant la régularisation des attributions du département de Mayotte au fonds intercommunal de péréquation de l'année 2012

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029136546&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

Indemnités de fonction

http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-45980QE.htm

 

Mutualisation d'une délégation de service public

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ140511489&idtable=q287471|q286872|q286590|q286635|q286636|q286559|q286699|q286283|q286376|q286377&&rch=qa&de=20140605&au=20140605&dp=1+an&radio=deau&date=dateJORep&appr=text&aff=ar&tri=dd&off=0&afd=ppr&afd=ppl&afd=pjl&afd=cvn

 

Mutualisation des services publics

http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-47251QE.htm

 

Commune de Salbris (Répartition des sièges de conseillers communautaires entre les communes membres d'une communauté de communes ou d'une communauté d'agglomération)- 20 juin 2014

http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2014/2014-405-qpc/decision-n-2014-405-qpc-du-20-juin-2014.141808.html

 

Décret n°2014-728 du 27 juin 2014 relatif aux modalités d'application de la participation financière des départements à l'aide au poste d'insertion en faveur des structures de l'insertion par l'activité économique

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7EE8E2C97F514001FC80A759626EEDDC.tpdjo09v_2?cidTexte=JORFTEXT000029147954&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000029147204

 

CCEN - Procès verbal du 24 juin 2014

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/PV_CCEN_24juin2014.pdf

 

Instructions budgétaires et comptables - M21

Arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M21 des établissements publics de santé

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029205512&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

Instructions budgétaires et comptables - M22

Instruction NOR AFSH1411420J du 19 mai 2014 relative à la mise à jour du plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux au 1er janvier 2014

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/06/cir_38467.pdf

 

Le guide de la dématérialisation des opérations comptables et financières dans les établissements publics de santé

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/guide-dematerialisation-des-operations-comptables-et-financieres-dans-etablissements-publics-sante

 

Instruction NOR FCPE1414565J du 17 juin 2014 relative aux modalités de déploiement du paiement en ligne sur Internet par carte bancaire aux recettes des établissements publics de santé.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/06/cir_38428.pdf

 

Détermination de la juridiction compétente au titre d'une créance communale

http://www.senat.fr/questions/base/2013/qSEQ131008496.html

 

Dépenses de personnel dans les collectivités

http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-42010QE.htm

 

Statut des élus siégeant au sein des organes de gouvernance des sociétés publiques locales et des sociétés publiques locales d'aménagement

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ140310996&idtable=SEQ140310996&rch=gs&rqg=dqrnstpa&_c=finances+publiques+locales&al=true

 

Statut des élus siégeant au sein des organes de gouvernance des sociétés publiques locales et des sociétés publiques locales d'aménagement

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ131008696&idtable=SEQ131008696&rch=gs&rqg=dqrnstpa&_c=finances+publiques+locales&al=true

 

SPL et SPLA

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/societes-publiques-locales-spl-et-societes-publiques-damenagement-spla

 

Circulaire NOR PRMG1415779C du 30 juin 2014 relative à la consultation du Conseil national d'évaluation des normes sur les projets de textes législatifs et réglementaires

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/07/cir_38472.pdf

 

Liste des organismes agréés pour la formation des élus locaux

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/liste-des-organismes-agrees-pour-formation-des-elus-par-departement

 

Généralisation des factures électroniques

l'ordonnance n°2014-697 du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029140226&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

Cahier pratique CCAG TIC

http://www.economie.gouv.fr/apie/marches-publics-droits-propriete-intellectuelle-CCAG-TIC

 

 

 

 

Les publications de la quinzaine

 

Guide du maire

http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/guide_du_maire_entier.pdf

 

L’autonomie locale: théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines

Retrouvez le rapport parlementaire

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=r878607_4&idtable=878607_4&rch=gs&rqg=dqrnstpa&_c=finances+publiques+locales&isFirst=true&al=true

 

Commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds :

http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppr13-153.html

 

Collectivités locales et investissements sportifs

http://www.senat.fr/lc/lc244/lc244.pdf

 

Loi permettant la création de sociétés d'économie mixte à opération unique

http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl13-081.html

 

Etude de l’INSEE sur les perspectives de départ à la retraite des séniors

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1508

 

Attractivité des métropoles mondiales

http://www.kpmg.com/FR/fr/IssuesAndInsights/ArticlesPublications/Press-releases/Pages/Observatoire-des-Investissements-Internationaux-principales-metropoles-mondiales-Resultats-2014.aspx

 

Quelle France dans 10 ans

Retrouvez le rapport de prospective

http://www.strategie.gouv.fr/blog/wp-content/uploads/2014/06/F10_Rapport_FINAL_23062014.pdf

 

Impact de la crise économique sur l’emploi dans les territoires

http://www.insee.fr/fr/publications-et-services/default.asp?page=abonnements/dossiers_actualite/26-juin-2014-recensement-2011.htm

 

Rapport annuel 2013 de la commission de déontologie

http://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/publications/coll_outils_de_la_GRH/deontologie/2013-rapport-deonlogie.pdf

 

Rapport annuel du conseil d’orientation des retraites

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/144000336/0000.pdf

 

Rapport annuel 2013 du conseil général de l’économie

http://www.cgeiet.economie.gouv.fr/Rapports/Rapport_activite/RAConseil.pdf

 

Rapport annuel sur l’application des lois

http://www.senat.fr/rap/r13-623/r13-6231.pdf

 

Rapport annuel 2013 der l’ENA

http://www.calameo.com/read/000275451e8bf19254333

 

Coopération économique et financière

Retrouvez le rapport d’activité 2013

http://www.adetef.fr/content/download/11084/149579/file/Adetef_rapport%20annuel_2013.pdf

 

Dossier vidéo

Exonération sociale et fiscale des entreprises

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23108.html

Les ARS

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23233.html

Sport et collectivités

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23231.html

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23220.html

Collectivités et culture

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23208.html

Impacts sur l’emploi des exonérations sociales aux entreprises

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23288.html

http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video23310.html

 

 

 

 

 Projet et développement de Finances territoriales


Besoins de formation à proximité
Vous souhaitez vous former. Vous ne souhaitez pas vous rendre à Paris et être tributaires des calendriers des organismes de formation. Finances territoriales peut organiser pour vous, dans votre environnement proche une formation adaptée spécifiquement à vos besoins.

Formation à distance à la demande
Finances Territoriales est également en capacité d'organiser à votre attention des modules de e-learning répondant parfaitement à vos attentes.

Portage salarial
Vous etes un cadre territorial expert dans votre domaine. Vous savez décrocher des missions mais il vous manque une société pour facturer vos prestations et vous salarier. Faites appel à Finances territoriales.

Accompagnement emploi / mutation
Vous etes cadre du privé, diplôme, lauréat d'un concours et vous souhaitez intégrer les collectivités. Vous avez besoin d'un accompagnement spécifique et adapté. Faites appel à Finances territoriales.
Bientot les oraux e l'examen professionnel d'attaché principal: préparez les épreuves avec nous.



 


Si ces informations ont répondu à vos attentes, n'hésitez pas à en faire profiter votre réseau et rendez vous dans 15 jours !




 
 

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